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Marques déposées par monsieur caron pierre
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fruité-d'Alsace
Marque enregistrée - Marque en vigueur

fruité-d'Alsace
M. caron pierre

Numéro de dépôt :
4154865
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2025
fruité-d\'Alsace de caron pierre

Présentation de la marque fruité-d'Alsace

Déposée le 6 février 2015 par monsieur caron pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « fruité-d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur caron pierre domicilié(e) 42 rue de soultz - 67100 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. caron pierre domicilié(e) 42 rue de soultz - 67100 - STRASBOURG - France.

La marque fruité-d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fruité-d'Alsace arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

caron pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGES SELECTIONS. , Carrières Commerciales de France , TABASSAGES ET MALTRAITANCES FETICHISTES 1974.77.79.81.83.85.86.87.88.89.91.93.94… , LES DELICES FORAINS. , PARTICIPANT COMMERCIAL , SHOW BUSINESS ET MEDIA DROIT D'AUTEUR ET SELECTION , CS CHALLENGES SELECTIONS , PROXIRED , LE COMPTOIR DES REVENDEURS , Even de Rothschild Grimaldi cosmopolite Edition


M. caron pierre - 42 rue de soultz - 67100 - STRASBOURG - France


M. caron pierre - 42 rue de soultz - 67100 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Farine et préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes), glaces alimentaires ; gâteaux ; chocolat ; pain, patisseries, confiserie ; pâtes bénéficiant de l'IGP “ Pâtes d'Alsace ”.